PRESENTATION

L’Accueil de loisirs est ouvert les lundis, mardis, jeudi et vendredis pour le périscolaire

7h - 8h30 

7h45-8h30

11h30-13h30

et 16H30-17H30 et 16h30-18h. 

et le mercredi de :

07h00 à 12h15

 de 7h45 à 12h15

 de 08h30 à 12h15

de 12h15 à 13h30 ( repas)

de 13h30 à 17h30

de 13h30 à 18h00.

Les barèmes sont établis selon une tarification modulée et liée au quotient familial de la famille. Ils sont établis sous réserve de modifications pouvant intervenir au 01/01 ou au 01/09 suivant l’évolution de l’inflation, du prix des fournitures, de la valeur du SMIC, des quotients familiaux des familles et du montant de la subvention de la collectivité. En fonction de l’activité et du contexte, la modification des tarifs peut intervenir à une autre date. La modification sera présentée sous forme d’avenant au présent règlement intérieur et sera communiquée aux utilisateurs par courrier ou mail.

Pour pouvoir appliquer cette tarification, nous avons besoin de connaître votre numéro d’allocataire CAF, ainsi que de votre autorisation à consulter votre quotient familial grâce à l’accès à un logiciel spécifique de la CAF ; il nous est ainsi possible d’appliquer au plus juste la tarification et donc votre facture mensuelle.

Ces données confidentielles seront utilisées dans le respect de la législation en vigueur et dans le strict cadre de notre activité, soumise à l’obligation de discrétion.

En cas d’impossibilité pour Familles Rurales de connaitre votre quotient familial, nous serons dans l’obligation d’appliquer le tarif maximum défini. Si votre dossier CAF n’est pas à jour, nous pourrons être amenés à vous demander votre avis d’imposition.

Pour les familles ayant un régime spécifique (MSA, SNCF, …), il convient de nous fournir une attestation de quotient familial à défaut le tarif le plus élevé sera appliqué.