Mentions légales
MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement sur le site web officiel de l’Association FAMILLES RURALES du Bailleul. En l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter. Son utilisation est réservée à un usage strictement personnel.
L’Association Familles Rurales du Bailleul s'engage à être très vigilante sur la fiabilité de l'information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Elle ne saurait en revanche être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
Pour permettre aux visiteurs de compléter leurs recherches, l’Association Familles Rurales du Bailleul peut être amenée à proposer, à travers des liens hypertexte, de consulter des sites spécialisés qui lui paraissent dignes d'intérêt dans un contexte précis, sans pour autant pouvoir garantir le contrôle des informations délivrées sur le site en question.
Editeur
FAMILLES RURALES – Association du Bailleul
Tél : 02 43 94 69 93
Mail : famillesruraleslebailleul@gmail.com
Association agréée par :
• Ministère de la Jeunesse et des Sports comme Association d'Education Populaire,
• Ministère de l'Education Nationale en tant qu'Association Educative Complémentaire,
• Ministère des Affaires Sociales comme Etablissement de Formation, d'Information et d'Education Familiale,
• Ministère de l'Economie et des Finances en qualité d'Organisation de Consommateurs,
Directeur de la publication : Monsieur COLLET Julien
Contacts
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : famillesruraleslebailleul@gmail.com
Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Pour toute information, veuillez nous consulter à famillesruraleslebailleul@gmail.com
Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Les données à caractère personnel éventuellement collectées sont destinées à répondre à une demande ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.
Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978.
Pour exercer ce droit, il suffit de vous adresser à famillesruraleslebailleul@gmail.com
Hébergement
OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX