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Règlement de Fonctionnement

 

Règlement de fonctionnement

Centre Multi-Accueil

 

L’établissement fonctionne conformément :

• aux dispositions du Code de la Santé publique relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans,

• aux dispositions relatives à l’accueil des jeunes enfants du Code de l’Action sociale et des familles,

• aux instructions en vigueur de la Caisse nationale des Allocations familiales, toute modification étant applicable,

• à l’avis (ou à l’autorisation) délivré (e) par le Président du Conseil général de la Drôme

• aux dispositions du règlement de fonctionnement ci-après.

PRESENTATION

Le centre multi-accueil a été créé par des bénévoles, regroupés en association loi 1901.

Famille Rurales Association d’Alixan a pour but de développer les structures pour enfants en milieu rural.

Elle est administrée par un conseil d’administration élu par une Assemblé générale, constituée par les adhérents de l’association (les familles utilisatrices). Elle est financée par les familles utilisatrices et par différents partenaires dont la municipalité et la CAF et la MSA. Elle est fédérée au mouvement Familles

Rurales qui regroupe plusieurs associations.

Le centre multi-accueil « les 3 p’tits chaussons »

L’établissement répond aux besoins des parents afin qu’ils puissent concilier vie familiale, vie professionnelle et vie sociale en accueillant leurs jeunes enfants dans des conditions favorisant leur développement et leur épanouissement.

10C Rue du Colombier – 26300 ALIXAN – Tél : 04. 75. 47. 34. 65– fralixancma@gmail.com

Gestionnaire : Familles Rurales – association d’Alixan – même adresse

Horaires d’ouverture : de 7h30 à 18h30 du lundi au vendredi

Agrément : accueil collectif régulier ou occasionnel d’enfants de moins de 6 ans

12 enfants de 7h30 à 8h30 et de 17h30 à 18h30

15 enfants de 8h30 à 17 h30

Personnel :

• Sylvie Dziranian, Directrice, diplômée, Educatrice de jeunes enfants

• Cindy Costa, diplômée, Educatrice de jeunes enfants, remplacée par Elodie Broyer Diplômée,

Auxiliaire de puériculture

• Chloé Nicolas, diplômée, Auxiliaire de puériculture, remplacée par Isabelle Parriaux

• Sandra Hubert, Animatrice qualifiée, CAP petite enfance, remplacée par Justine Bouvier

• Maryline Lasetezke Animatrice qualifiée, CAP petite enfance remplacée par Estelle Gérente

• Aurelie Genueil, Animatrice

• Maria Coulet, Agent d’entretien.

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En cas d’absence de la directrice, la continuité du service est assurée par le membre du personnel diplômé présent.

Surveillance médicale du personnel : Médecine du Travail.

Médecin référent du CMA : Docteur Soulié (situé à Marches)

Assurance responsabilité civile contractée par le gestionnaire cité ci-dessus.

Le centre multi-accueil est attenant au centre de loisir. Le bâtiment de 150m2 se situe en rez-de-chaussée avec une cour extérieure. La pièce principale séparée en plusieurs parties par des barrières (couloir, coin jeux, coins repas, coins bébés) accueille les enfants en inter-âges. Deux chambres reçoivent les enfants en fonction de leur rythme et de leur âge. Une salle d’eau, une cuisine et une buanderie complètent les locaux.

Article 1 : Accueil

Le centre multi-accueil accueille des enfants de moins de quatre ans, de façon occasionnelle ou contractuelle, pour une durée de 1h à 11h par jour, jusqu’à cinq jours par semaine.

De façon exceptionnelle, des enfants de quatre à six ans peuvent être accueillis.

En fonction des besoins deux accueils pourront être proposés.

• Accueil régulier

C’est un contrat individualisé, signé entre la directrice et les parents, qui planifie l’accueil de l’enfant en fonction des besoins de la famille.

Le contrat peut aller de un à douze mois (voir article 11). La famille s’engage à respecter les horaires ou à demander l’accord de la directrice pour les modifier. Des congés pourront être notifiés au contrat, ils seront définis et planifiés un mois à l’avance au-delà de 5 jours d’absences. En dessous de 5 jours ils seront spécifiés minimum une semaine avant.

Le contrat pourra être rompu définitivement avec un préavis de 15 jours notifié par courrier.

• Accueil occasionnel

Il a pour objet d’accueillir les enfants de façon ponctuelle. Nous n’avons pas d’obligation de places.

Le paiement est calculé à la demi-heure, toute demi-heure entamée est due.

Cet accueil est proposé sur des places disponibles prévues à cet effet et/ou sur des désistements.

La réservation se fera d’une semaine pour l’autre au maximum auprès de la directrice ou de l’équipe.

Si un membre du personnel est manquant, il sera remplacé ; si toutefois ce n’est pas le cas, l’équipe éducative pourra refuser l’enfant pour des raisons d’encadrement légal.

Il sera demandé également à aux parents dont l’enfant est inscrit en occasionnel de différer l’inscription de leurs enfants.

La structure peut accueillir des enfants de plus de quatre ans, cependant, elle est organisée principalement pour un accueil d’enfants de moins de quatre ans.

Le centre de loisirs Arlequin est adapté pour l’accueil des enfants de plus de trois ans.

Toute demande devra être mentionnée par écrit.

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Pour une place réservée, un retard de moins de 20 minutes pourra être accepté. Au-delà, le personnel dispose de la place et pourra l’attribuer à un autre enfant.

Les heures de réservation non décommandées par téléphone avant 8h00 seront facturées.

Article 2 : Dossier d’inscription

L’inscription est définitive quand l’ensemble des pièces au dossier est fourni. Un rendez-vous devra alors être fixé avec la directrice.

Lors de la première inscription, les fiches suivantes sont à compléter (elles peuvent être téléchargées sur le site : https://www.famillesrurales.org/alixan) :

• Fiche d’inscription,

• Fiche de renseignements généraux,

• Fiche de renseignements médicaux,

• Fiche d’autorisation parentale pour prendre les mesures nécessaires en cas d’urgence, et pour participer aux sorties pédagogiques,

• Fiche d’autorisation de diffusions de photos,

• Règlement de fonctionnement signé,

• Charte d’engagement des familles

Les pièces à fournir pour l’inscription :

• Le numéro d’allocataire CAF, MSA ou autre,

• La copie de l’attestation de responsabilité civile au prénom de l’enfant,

• Le carnet de santé,

• Une prescription médicale datant de moins de six mois pour pouvoir donner un antipyrétique en cas de fièvre.

Tout changement d’adresse, de situation familiale, de numéro de téléphone ou de mail devra être signalé par écrit au plus tôt à l’équipe.

Article 3 :

Pour une bonne intégration de l’enfant, une adaptation progressive et régulière peut être nécessaire. La durée de l’adaptation est liée au comportement de l’enfant.

Les trois premières heures de présences ne sont pas facturées.

FONCTIONNEMENT

Article 4 :

L’équipe pédagogique a un registre prévisionnel sur lequel sont inscrits chaque jour les noms et prénoms des enfants qui doivent être présents. L’heure réelle d’arrivée et de départ est notée sur des feuilles de relève.

Pour les accueils occasionnels, ces horaires seront prises en compte pour la facturation.

Pour les accueils réguliers, le contrat pourra être révisé si les heures inscrites ne correspondent pas à la  réalité.

Il est demandé aux familles de respecter les horaires et jours où l’enfant a été inscrit.

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Il est impératif de signaler toutes absences au plus tôt.

Les repas sont à la charge des familles.

Les couches et les produits de toilette sont fournis par la structure.

L’enfant est accueilli « propre et changé ».

Les parents sont tenus d’apporter pour leur enfant dans un sac :

• Des vêtements de rechange

• Le repas de midi sera impérativement dans un sac isotherme avec pain de glace pour les enfants mangeant sur place. Les biberons seront préparés sur place. Tout sera confié à l’équipe le matin.

Les vêtements, le sac, le biberon et les boites doivent être marqués au nom de l’enfant

Il est recommandé d’apporter le « doudou » de l’enfant.

Les sucettes ou tétines sont admises, mais non pendues au cou de l’enfant.

Article 5 : sécurité

Pour des raisons de sécurité, l’enfant ne doit porter ni bijou, ni objet de valeur. Le service décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration causée par le non-respect de cette clause.

Pour la sécurité de tous les enfants, il est demandé aux familles de fermer les portes (côté rue) et portillons de l’enceinte de nos structures (centre de loisirs et centre multi-accueil). Le non-respect de cette règle pourra engendrée une éviction temporaire de l’enfant.

Article 6 : Santé de l’enfant

Une fiche sanitaire autorisant les soins et indiquant les vaccinations obligatoires sera remplie (voir article 2).

Aucun enfant fiévreux ou présentant des symptômes de maladie contagieuse ne peut être reçu. Les parents sont tenus d’indiquer tout incident survenu avant l’arrivée de l’enfant (chutes, fièvre…). En cas de prescription médicale, la famille est tenue d’avertir la responsable avec dépôt de l’ordonnance (datant de moins de 6 mois) et des médicaments prescrits par le médecin traitant.

Si des soins doivent être délivrés, ils se feront uniquement sur ordonnance et selon un protocole établi par la directrice ou le cas échéant par délégation par une diplômée.

Les enfants présentant un handicap peuvent être accueillis, dès lors que leur handicap n’entraîne pas pour le personnel des surcharges telles qu’il ne puisse pas assurer la surveillance des autres enfants. Toute inscription d’enfant présentant des signes pathologiques d’allergie, d’une maladie chronique ou présentant un handicap, doit faire l’objet d’un protocole d’accueil individualisé (médecin traitant, médecin du centre, famille, directrice).

Le médecin du centre : assure les actions d’éducation et de promotion de la santé auprès du personnel, veille à l’application des mesures préventives d’hygiène générale et pratique si besoin la visite d’admission des enfants en collectivité, elle est obligatoire pour les enfants de moins de quatre mois.

Article 7 : Motifs pouvant entraîner l’éviction temporaire de l’enfant

• Non-respect des horaires (retards répétés)

• Comportement agressif ou discourtois des parents envers les professionnels

• Réservations non honorées de manière répétée

• Non-paiement des heures d’accueil

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• Non-respect des règles de sécurité

• Afin d’éviter les épidémies, un enfant ayant des symptômes laissant supposer une maladie contagieuse ne sera pas accueilli sauf avis médical. En cas d’impossibilité pour la famille de garder l’enfant celui-ci sera accueilli sous réserve d’un avis médical le jour même pour le lendemain.

Maladies contagieuses de type : varicelle : 5 à 7 jours jusqu’au stade de croute, rougeole, scarlatine, rubéole retour sur avis médical, infection coxsackie (syndrome pied-main-bouche) : 2 jours, gastroentérite

: 3 jours, conjonctivite : 2 jours, sous réserve d’un traitement médical (notifié par le DrSoulié).

Article 8

En cas d’urgence médicale, l’établissement fera appel au SAMU pour diriger l’enfant vers le centre hospitalier de Romans/Isère (sauf demande particulière des parents lors de l’inscription) et préviendra immédiatement les parents.

Article 9

L’établissement ne peut remettre les enfants qui lui sont confiés qu’aux majeurs qui en ont reçu délégation.

Les heures de fermeture doivent être respectées. Les familles sont tenues de se présenter dix minutes avant l’heure de fermeture de l’établissement. Si aucune personne ne se présente à la fermeture de l’établissement et que l’équipe n’a pas réussi à joindre les parents, elle se réserve le droit de confier les enfants encore présents à la gendarmerie de Bourg-de-Péage.

FERMETURE, TARIFICATION, PAIEMENT

Article 10 : fermeture du CMA

Fermetures annuelles : en règle générale, le centre multi-accueil sera fermé 1 semaine durant les vacances de Noël et 4 semaines pendant l’été. D’autres dates pourront être déterminées ultérieurement.

L’ensemble du calendrier sera communiqué aux familles dans les meilleurs délais.

Article 11 : Les tarifs

Le barème de référence est établi par la CNAF (Caisse nationale d’Allocations familiales). Il est obligatoire dès lors que le gestionnaire bénéficie de la prestation de service unique d’accueil des jeunes enfants. La

Caisse d’Allocations familiales verse une aide au gestionnaire, permettant de réduire significativement la participation des familles. Le montant de la participation financière des familles est calculé sur la base d’un taux d’effort appliqué à leurs ressources.

Le barème de référence fixant le taux d’effort est calculé à l’heure et varie selon la composition des familles et la présence éventuelle d’enfants handicapés.

Nombre d’enfant(s)

En accueil collectif Famille

1 enfant Famille

2enfants Famille

3 enfants Famille

4 enfants Famille

5 enfants Famille

6 enfants Famille

7 enfants Famille

8 enfants et plus

taux d’effort 0.06% 0.05% 0.04% 0.03% 0.03% 0.03% 0.03% 0.02%

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La présence dans la famille d’un enfant en situation de handicap (bénéficiaire de l’AEEH, allocation d’éducation de l’enfant handicapé) à la charge de la famille, même si ce n’est pas ce dernier qui est accueilli au sein de l’établissement, permet d’appliquer le tarif immédiatement inférieur.

Depuis janvier 2014, pour les enfants de 4 à 6 ans accueillis hors temps scolaire, le tarif appliqué sera sur le même barème ci-dessus.

Les enfants présents au CMA sur un temps scolaire seront accueillis jusqu’aux 4 ans de celui-ci.

Les ressources :

Les ressources prises en compte sont les ressources nettes telles que déclarées perçues par l’allocataire et son conjoint ou concubin au cours de l’année de référence : revenus d’activité professionnelle et assimilés, pensions, retraites, rentes et autres revenus imposables ainsi que les heures supplémentaires et les indemnités journalières d’accident du travail et de maladie professionnelle bien qu’en partie non imposables. Les abattements et neutralisations sociaux en fonction de la situation des personnes (chômages indemnisé ou non, affection de longue durée, bénéfice du RSA, etc…les déductions des pensions alimentaires versées) sont prises en compte. Les frais réels et abattements fiscaux ne sont pas déduits.

Le montant des ressources retenu pour le calcul est consulté sur Cafpro, service de consultation des dossiers allocataires à destination des partenaires de la CAF. La directrice est habilitée à accéder à ces données.

Au 1er janvier de chaque année, ce sont les ressources de l’année n-2 qui sont retenues.

Pour les non allocataires, la détermination du montant des ressources à retenir s’effectue à partir de l’avis d’imposition. Les justificatifs demandés à la famille sont les avis d’imposition ou de non imposition de l’année de référence.

Pour les familles dépendantes de la MSA, la directrice est habilitée à consulter le téléservice.

Situations particulières :

➢ pour les salariés non allocataires

Sont retenues les ressources figurant sur l’avis d’imposition à la rubrique « total des salaires et assimilé »c’est-à-dire avant déduction forfaitaire de 10% ou des frais réels, à laquelle se rajoutent toutes les autres natures de revenus imposables (capitaux mobiliers, les revenus fonciers….) ainsi que les heures supplémentaires et les indemnités journalières d’accident de travail et de maladie professionnelle bien qu’en partie non imposables. Le périmètre de ressource et déductions à prendre en compte est identique à celui utilisé dans Cafpro.

➢ pour les employeurs et travailleurs indépendants

Sont pris en compte les bénéfices retenus au titre de l’année N-2 pour l’accueil en N :

- pour les adhérents d’un centre de gestion agréé ou auto-entrepreneurs, bénéfices tels que déclarés

- pour les non adhérents d’un centre de gestion agrée, bénéfices majorés de 25% tels que retenus par l’administration fiscal

- pour les personnes ayant opté pour le régime micro, bénéfices déterminés après déduction de l’abattement forfaitaire fiscal appliqué sur le chiffre d’affaires

Les familles allocataires doivent informer l’établissement des changements de leur situation familiale ou professionnelle. La base des ressources peut être modifiée.

Le montant des participations familiales est soumis à un plancher et à un plafond fixé annuellement par la Cnaf. En l’absence de ressources ou de ressources inférieures, le plafond est retenu.

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Article 12 : Calcul du tarif

Pour l’accueil régulier, le paiement est forfaitaire et s’effectue à la réception de la facture.

Le contrat se définit en fonction des besoins d’accueil de la famille et des places disponibles :

• Amplitude journalière de l’accueil

• Nombre de jours réservés par semaine

• Nombre de mois ou de semaines de fréquentation

• A chaque renouvellement le contrat pourra être si besoin révisé par les deux parties.

Les seules déductions admises par rapport à ce forfait sont les suivantes :

• Fermeture de l’équipement

• Hospitalisation de l’enfant

• Maladie avec certificat médical, dès le premier jour d’absence

• Éviction par le médecin de l’équipement

Pour l’accueil occasionnel, les heures de garde sont réglées à l’issue de chaque temps d’accueil sur facture.

La facturation s’effectue à la demi-heure prés (accueil compris).

Article 13 :

Une commission d’admission est mise en place au mois d’avril.

Les familles sont soumises aux critères suivants :

Critères Nombres de points

Familles résidant à Alixan 35

Familles résidant sur le canton (hors Alixan) 30

Nombre d’heures au contrat : plus de 35 h 20

Famille travaillant à Alixan 10

Date d’inscription (= dossier complet) 5

Les enfants déjà présents au centre et les fratries sont prioritaires.

INFORMATION ET PARTICIPATION DES FAMILLES

Article 14 :

L’adaptation

Afin que l’enfant se sente en sécurité lors de son entrée au multi-accueil, il est important que les parents l’accompagnent et lui fassent découvrir les lieux .C’est la raison pour laquelle une adaptation progressive est mise en place en fonction du caractère et du vécu de l’enfant.

L’adaptation débutera par une visite de la structure avec ses parents de façon à ce qu’ils découvrent et explorent les lieux ensemble, fassent connaissance avec l’équipe et communiquent autour du fonctionnement de la structure.

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Ensuite, il sera proposé aux parents de laisser leur enfant moins d’une heure puis les autres fois d’allonger le temps en fonction de l’enfant.

L’enfant peut ainsi s’adapter en douceur et à son rythme, à la vie en collectivité. Cette période d’adaptation est essentielle afin de permettre à l’enfant une entrée en structure dans de bonnes conditions.

L’accueil au quotidien

Un membre du personnel se détachera du groupe afin de discuter avec son ou ses parents. Ce moment sera l’occasion aux parents de donner toutes les informations utiles à la prise en charge de l’enfant. A son arrivé, l’enfant devra avoir pris son petit déjeuner (sauf accord de la directrice), et doit arriver « propre » ; en cas de besoin, les parents peuvent entrer dans la structure pour utiliser un plan à langer.

Au moment du départ de l’enfant, les professionnelles feront une transmission aux parents sur ce que l’enfant a vécu au multi-accueil.

Les informations aux parents seront communiquées à l'oral, via une note papier ou affichées.

Deux rencontres au moins sont prévues dans l’année (assemblée générale, fêtes de fin d’année…)

Article 15 : Carte d’adhérent

Le centre multi-accueil étant géré par l’association Familles Rurales d’Alixan, la carte d’adhésion familiale au mouvement Familles Rurales (une seule par famille) est obligatoire (cotisation de 26€ pour l’année 2014, montant révisé annuellement). Cette carte permet de bénéficier des activités de Familles Rurales-association d’Alixan, du service de défense des consommateurs, de l’environnement et des familles, de l’abonnement au journal Familles Rurales et de certaines réductions.

Je soussigné(e) Madame, Monsieur……………………………………………………………………

Reconnais avoir pris connaissance du règlement de fonctionnement des « 3 p’tits chaussons ».

J’en accepte les termes et conditions et m’engage à les suivre sans aucune restriction.

Date :

Signatures :

Précédées de la mention

« Lu et approuvé »

Mère : Père :

Coordonnées
10 Rue du Colombier
26300 ALIXAN
Tel: 04.75.47.08.88

fralixanca@gmail.com